Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR ESPACE RECREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLUEBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR ESPACE RECREA domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 530 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR ESPACE RECREA, M. Gilles Sergent domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France.
La marque BLUEBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192188.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR ESPACE RECREA, SAS - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France - SIREN 488530759
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR ESPACE RECREA, M. Gilles Sergent - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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